Liste des délibérations prises le 16/07/2024
- 2024-120 PLUi-H - Prescription de la modification n° 6
- 2024-121 PLUi-H - Prescription de la DPMEC Rives du Lac de Montriond
- 2024-122 Aménagement et sécurisation des traversées de Seytroux - Constitution d’un groupement de commande avec la commune
- 2024-123 Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps - Réattribution du lot n° 16
- 2024-124 Création de logements saisonniers à Saint Jean d’Aulps – Passation d’une convention de servitudes et d’une convention de mise à disposition de terrain avec ENEDIS
- 2024-125 Restructuration et agrandissement des sanitaires du camping de La Baume – Avenant n° 2 au lot n° 3
- 2024-126 Marchés publics – Adhésion à l’Association des Acheteurs Publics
- 2024-127 Crèches – Versement du solde des subventions 2024
- 2024-128 Écoles de musique – Versement du solde des subventions 2024
- 2024-129 DDVA – Nouveaux tarifs
- 2024-130 34ème Convention nationale des Interco de France - Mandat spécial
- 2024-131 Augmentation du temps de travail du poste de chargée de mission Santé
- 2024-132 Culture – Création d’un emploi non permanent de médiateur culturel pour accroissement temporaire d’activité
- 2024-133 Ressources humaines - Création d’un emploi non permanent de gestionnaire pour accroissement temporaire d’activité
- 2024-134 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 10 septembre 2024