PV de séance - Réunion du 11/10/2022
Liste des délibérations prises le 11/10/2022
- 2022-148 EPF de la Haute-Savoie - Désignation d’un nouveau délégué de la CCHC
- 2022-149 Désignation des représentants de la CCHC à la Mission Locale Jeunes du Chablais
- 2022-150 Adhésion au GIP RGD SAVOIE MONT-BLANC
- 2022-151 Assurances de la CCHC : modification n° 1
- 2022-152 Élaboration du PLUi-H : modification du lot n° 4
- 2022-153 Construction de logements saisonniers dans l’ancien centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps – Attribution du lot n° 15
- 2022-154 Sentiers : signature de la convention du déploiement du réseau des sentiers inscrits au PDIPR
- 2022-155 Culture : versement d’un fonds de concours communautaire pour le projet culturel de La Baume
- 2022-156 Budget principal – Décision modificative n° 3
- 2022-157 Budget annexe DDVA – Décision modificative n° 1
- 2022-158 CTENS : passation d’une convention avec le CD74
- 2022-159 Création d’un emploi non permanent d’agent technique pour accroissement temporaire d’activité
- 2022-160 Création d’emplois non permanents d’agents techniques pour accroissement saisonnier d’activité
- 2022-161 Urbanisme – Modification de l’emploi non permanent d’instructeur(rice) créé le 13/09/2022
- 2022-162 Modification de l’emploi de conseiller numérique
- 2022-163 Médiation préalable obligatoire : passation d’une convention avec le CDG74
- 2022-164 ZAE du Vernay-Bron - Demande de subvention à la Région pour la pose d’un abri-bus
- 2022-165 Transport scolaire : passation de nouvelles conventions entre la CCHC et les communes pour l’organisation et le financement d’un service supplémentaire
- 2022-166 Urbanisme – Approbation du zonage de l’assainissement autonome des eaux usées
- 2022-167 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 15 novembre 2022