PV de séance - Réunion du 05/09/2023
Liste des délibérations prises le 05/09/2023
- 2023-136 GEMAPI - Transfert à la carte de la compétence au SIAC
- 2023-137 Approbation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
- 2023-138 TEOM - Demandes d’exonération pour 2024
- 2023-139 Modification du zonage de perception de la TEOM - Nouvelle délibération suite à recours gracieux
- 2023-140 Approbation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
- 2023-141 Appel d’offres ouvert pour l’incinération des ordures ménagères du Brevon
- 2023-142 Marchés publics – Aménagement et viabilisation de la phase d’extension de la ZAE de Moulin Desaillys
- 2023-143 Culture - Versement d’une subvention complémentaire à l’école de musique du brevon
- 2023-144 Versement d’une subvention à l’association Aulps Arts Explorers
- 2023-145 Budget annexe DDVA - Décision modificative n° 1
- 2023-146 DDVA - Nouveaux tarifs
- 2023-147 Cession d’une épareuse
- 2023-148 Sentiers - Demande de subvention au CD74 pour l’entretien des sentiers inscrits au PDIPR
- 2023-149 Urbanisme – Création d’un emploi permanent d’instructeur(rice) des ADS
- 2023-150 Urbanisme – Désignation d’un représentant de la CCHC à l’InterSCoT
- 2023-151 DDVA - Création d’emplois non permanents de médiateur culturel pour accroissement temporaire d’activité
- 2023-152 OTVA - Désignation de nouveaux membres au Comité de Direction
- 2023-153 Agriculture - Participation à la construction d’un abattoir multi-espèces départemental
- 2023-154 Acquisition d’un terrain à proximité de la MSP de Saint Jean d’Aulps
- 2023-155 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 3 octobre 2023
- 2023-156 EV Haut-Chablais - Demande de subvention à la Région pour la mise en place d’une solution numérique touristique