PV de séance - Réunion du 10/09/2024
Liste des délibérations prises le 10/09/2024
- 2024-135 Culture – Approbation du PCT 2024-2029
- 2024-136 Inventaire du patrimoine - Demande de subvention au titre du programme Leader 2023-2027
- 2024-137 CTENS du Haut-Chablais – Validation des actions en maîtrise d’ouvrage de la CCHC
- 2024-138 Site Natura 2000 du Roc d’Enfer - Désignation de la CCHC en tant que structure porteuse pour la période 2025-2027
- 2024-139 Déchèterie des Gets – Versement d’un fonds de concours par la commune
- 2024-140 Approbation du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
- 2024-141 Approbation du rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
- 2024-142 Marchés publics – Extension de la MSP du Brevon – Réattribution du lot n° 6
- 2024-143 Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps - Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre
- 2024-144 Marchés publics – Restructuration et agrandissement des sanitaires du camping de La Baume - Avenants aux lots n° 6, 7 et 10
- 2024-145 Marchés publics – Travaux de réaménagement de la micro-crèche de La Baume
- 2024-146 Marchés publics - Reconstruction des vestiaires du terrain de foot de Bellevaux - Avenants au marché en cours
- 2024-147 Répartition de la contribution au FPIC pour 2024
- 2024-148 Logements des saisonniers à Saint Jean d’Aulps - Modalités d’attribution et montants des loyers
- 2024-149 MSP de la Vallée d’Aulps et du Brevon - Fixation des montants des loyers des studios
- 2024-150 CDAS 2024 – Sécurisation et aménagement de la traversée de village de Seytroux
- 2024-151 DDVA – Nouveaux tarifs
- 2024-152 Création d’emplois non permanents d’agents techniques pour accroissement d’activité
- 2024-153 Modification n° 17 des statuts de la CCHC
- 2024-154 Création du syndicat mixte de l’abattoir public de Haute-Savoie
- 2024-155 Modification n° 2 de l’intérêt communautaire
- 2024-156 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 8 octobre 2024