PV de séance - Réunion du 28/03/2023
Liste des délibérations prises le 28/03/2023
- 2023-024 Evolution du PLUi-H suite au recours gracieux de l’Etat
- 2023-025 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’instructeur(rice) des ADS
- 2023-026 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’assistant(e) au service instructeur
- 2023-027 Services techniques - Création d’un emploi permanent de responsable bâtiments
- 2023-028 Services techniques - Création d’un emploi non permanent d’agent d’entretien des bâtiments
- 2023-029 Création d’emplois non permanents d’agents techniques pour accroissement d’activité
- 2023-030 DDVA - Création d’un emploi non permanent d’agent d’accueil billetterie / boutique
- 2023-031 DDVA - Recrutement d’un vacataire pour les JEP 2023
- 2023-032 Création d’un emploi permanent de responsable France Services
- 2023-034 Forfait Mobilités Durables - Modification des modalités d’octroi
- 2023-035 Marchés publics - Entretien et tonte des pelouses des terrains de football
- 2023-036 Travaux d’entretien de voirie - Modification n° 2 du marché en cours
- 2023-037 Transport des OM de la Vallée d’Aulps vers l’usine d’incinération de Thonon - Modification n° 1 du marché en cours
- 2023-038 Subventions 2023
- 2023-039 Travaux de voirie - Versement d’un fonds de concours par La Côte d’Arbroz
- 2023-040 Reconstruction des vestiaires du terrain de football de Bellevaux - Demande de subvention au FAFA
- 2023-041 CDAS 2023 - Demande de subvention pour l’aménagement de la voirie de la ZAE de Moulin Dessailly
- 2023-042 Leader 2023-2027 - Approbation du dossier de candidature du GAL
- 2023-043 DDVA - Nouveaux tarifs pour la boutique et la billetterie
- 2023-044 ALCOTRA 2021-2027 - Demande de subvention pour le projet Racines et bien-être
- 2023-047 Fonds vert - Demande de subvention pour le réaménagement de la friche des Lanches en ZAE
- 2023-048 Commission consultative paritaire entre le SYANE et les EPCI de Haute-Savoie - Désignation d’un représentant de la CCHC
- 2023-049 Adhésion au Cerema
- 2023-050 Mise à disposition d’un local à Saint Jean d’Aulps pour l’ouverture d’une classe de première ski alpin en e-learning
- 2023-051 Réseau des partenaires du Geoparc mondial Unesco Chablais - Nouvelle convention avec le SIAC
- 2023-052 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 11 avril 2023
- 2023-053 Motion de soutien aux infirmiers libéraux