PV de séance - Réunion du 03/10/2023
Liste des délibérations prises le 03/10/2023
- 2023-157 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’adjoint au responsable du service
- 2023-158 Urbanisme - Création d’un emploi permanent d’instructeur des ADS
- 2023-159 Urbanisme - Création d’un emploi non permanent d’assistant au service instructeur
- 2023-160 Services techniques - Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent
- 2023-161 Services techniques – Création d’emplois non permanents d’agents techniques
- 2023-162 Culture – Création d’un emploi non permanent de médiateur culturel polyvalent pour accroissement temporaire d’activité
- 2023-163 Marchés publics - Mise en valeur et accessibilité de la desserte touristique de Très le Mont et du Mont Forchat
- 2023-164 Marchés publics – Collecte, transport et traitement des déchets déposés à la déchèterie du Biot
- 2023-165 Marchés publics – Collecte, transport et traitement des déchets déposés à la déchèterie de Vailly
- 2023-166 Marchés publics – Collecte, transport et traitement des déchets déposés à la déchèterie de Morzine
- 2023-167 Marchés publics – Collecte, transport et traitement des déchets déposés à la déchèterie des Gets
- 2023-168 Marchés publics – Collecte, transport et traitement des déchets déposés à la déchèterie d’Avoriaz
- 2023-169 Marchés publics – Collecte et transport des ordures ménagères de la vallée du Brevon
- 2023-170 Marchés publics - Fourniture et livraison de sel de viabilité hivernale
- 2023-171 Marchés publics – Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps – Modifications du marché en cours
- 2023-172 Convention de partenariat pour la constitution du PCRS de Haute-Savoie
- 2023-173 ZAE des Lanches – Passation d’un bail emphytéotique avec la commune des Gets
- 2023-174 Acquisition de parcelles à Saint Jean d’Aulps
- 2023-175 Camping de La Baume - Modification des modalités du bail emphytéotique passé avec la commune
- 2023-176 Extension de la MSP du Brevon - Demande de subvention
- 2023-177 Soutien à l’implantation d’un appareil de radiographie sur le territoire du GHT Léman Mont-Blanc
- 2023-178 DETR 2024 – Sécurisation de la traversée de Seytroux
- 2023-179 DETR 2024 - Crèche de La Baume
- 2023-180 Participation de la CCHC au financement de l’AJD pour la période 2024-2026
- 2023-181 Mobilité douce - Demande de financement au titre du Fonds vert Ingénierie 2023
- 2023-182 Réalisation d’un Schéma Directeur Global de Mobilité - Demande de financement au titre du FNADT
- 2023-183 Cession d’une remorque
- 2023-184 33ème Convention nationales des Intercommunalités - Mandat spécial pour la participation de 3 élus à l’événement
- 2023-185 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 14 novembre 2023
- 2023-186 PPT du Roc d’Enfer – Demande de subvention à la Région pour le développement du service d’écogardes