PV de séance - Réunion du 10/12/2024
Liste des délibérations prises le 10/12/2024
- 2024-185 Contrat Haute-Savoie Nature - Validation du contrat de site du Lac de Vallon
- 2024-186 ZAE des Lanches – Attribution des lots et passation des baux à construction
- 2024-187 Participation de la CCHC au fonctionnement de la pépinière d’entreprises DELTA pour la période 2025-2027
- 2024-188 Participation de la CCHC au déficit de fonctionnement de l’abattoir public du Pays du Mont-Blanc
- 2024-189 Acquisition de parcelles à proximité de la déchèterie de Morzine
- 2024-190 France Rénov’ – Passation d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Innovales pour la mise en œuvre du pacte territorial
- 2024-191 OTAdL – Désignation des membres du Comité de Direction
- 2024-192 Budget principal - Décision modificative n° 2
- 2024-193 Créances éteintes et admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- 2024-194 Culture - Création d’un emploi non permanent de médiateur culturel pour accroissement temporaire d’activité
- 2024-195 Services techniques – Modification des emplois non permanents créés par délibération du 8 octobre 2024
- 2024-196 Petite enfance – Modification des emplois non permanents créés par délibération du 12 novembre 2024
- 2024-197 Passation d’une convention de prestation de service pour la gestion administrative et comptable de l’OTVA
- 2024-198 Passation d’une convention de prestation de service pour la gestion administrative de l’Harmonie Municipale de Morzine
- 2024-199 Santé – Passation de conventions avec la SISA de la vallée du Brevon et la SISA la Jovanetienne pour 2025
- 2024-200 Marchés publics – Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps – Modifications du marché en cours
- 2024-201 Culture – Adhésion à la Fondation du Patrimoine
- 2024-202 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 14 janvier 2025