PV de séance - Réunion du 12/11/2024
Liste des délibérations prises le 12/11/2024
- 2024-168 Petite enfance – Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
- 2024-169 Urbanisme – Création d’un emploi permanent de responsable du service
- 2024-170 Urbanisme – Création d’un emploi permanent de chargé(e) d’études Planification urbaine
- 2024-171 RH - Mise en place et indemnisation des astreintes
- 2024-172 RH - Modification du RIFSEEP
- 2024-173- RH Instauration de la journée de solidarité
- 2024-174 RH - Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
- 2024-175 Urbanisme – Approbation de la modification n° 1 du PLUi-H
- 2024-176 Urbanisme – Prescription de la modification n° 7 du PLUi-H
- 2024-177 Urbanisme – Prescription des révisions allégées n° 2 et 3 du PLUi-H
- 2024-178 Tourisme – Retrait de la CC4R de l’OTAdL et approbation des nouveaux statuts de l’EPIC
- 2024-179 DETR 2025 - Construction du nouveau siège de la CCHC
- 2024-180 Musées de Bellevaux – Nouveaux tarifs
- 2024-181 Aménagement d’une aire d’accueil de saisonniers en habitat mobile à Morzine – Fixation des tarifs de location des emplacements
- 2024-182 Marchés publics – Aménagement et viabilisation de la phase d’extension de la ZAE de Moulin Desaillys - Avenants au marché en cours
- 2024-183 Marchés publics – Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps – Modifications du marché en cours
- 2024-184 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 10 décembre 2024