PV de séance - Réunion du 12/12/2023
Liste des délibérations prises le 12/12/2023
- 2023-197 Animation de la filière forestière du Chablais 2024-2027 - Convention avec le SIAC
- 2023-198 HSRE – Convention avec le CD74 pour l’année 2024
- 2023-199 Création d’un emploi permanent de responsable du service Eau et assainissement
- 2023-200 Passation d’une convention de prestation de service avec le SIVU de la Vallée d’Aulps pour 2024
- 2023-201 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
- 2023-202 Nouvelles durées d’amortissement pour les immobilisations à compter du 1er janvier 2024
- 2023-203 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- 2023-204 MSP de Lullin - Dissolution du budget annexe
- 2023-205 Création et aménagement d’un parking à Reyvroz - Versement d’un fonds de concours par la commune
- 2023-206 Création d’un escalier métallique à Avoriaz – Versement d’un nouveau fonds de concours par la commune de Morzine
- 2023-207 Acquisition de parcelles à proximité de la déchèterie de Morzine
- 2023-208 Budget principal - Décision modificative n° 1
- 2023-209 Nouveaux tarifs pour l’utilisation du matériel des services techniques de la CCHC
- 2023-210 Travaux d’assainissement à La Baume – Versement d’un fonds de concours à la commune
- 2023-211 Travaux d’entretien de voirie - Constitution d’un groupement de commande avec Morzine et Essert-Romand
- 2023-212 Marchés publics – Mise en valeur et accessibilité de la desserte touristique de Très le Mont et du Mont Forchat – Avenant au marché
- 2023-213 Marchés publics – Reconstruction des vestiaires du terrain de foot de Bellevaux – Avenants au marché de travaux
- 2023-214 PLUi-H - Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 3
- 2023-215 PLUi-H - Prescription de la modification n° 4
- 2023-216 PLUi-H - Prescription de la modification n° 5
- 2023-217 PLUi-H - Prescription de la révision allégée n° 1
- 2023-218 ZAE de Moulin Desaillys - Constitution de servitudes
- 2023-219 Choix du lieu pour la réunion du conseil communautaire du 16 janvier 2024