Communauté de Communes du Haut-Chablais

PV de séance - Réunion du 16/01/2024 Liste des délibérations prises le 16/01/2024 2024-001 Crèches - Subventions 2024 2024-002 Ecoles de musique – Subventions 2024 2024-003 Travaux de voirie – Versement d’un fonds de concours par la commune de Morzine 2024-004 DDVA – Nouveaux tarifs 2024-005 Tourisme – Approbation du budget primitif 2024 de l’OTVA 2024-006 Tourisme – Approbation du budget primitif 2024 de l’OTAdL 2024-007 Natura 2000 - Demande de subvention pour l’animation 2024 2024-008 Suppression du (...)

PV de séance - Réunion du 13/02/2024 Liste des délibérations prises le 13/02/2024 2024-015 Agriculture – Versement d’une aide aux alpagistes victimes de la prédation du loup en 2023 2024-016 PPT du roc d’Enfer - Demande de subvention pour l’animation 2024 2024-017 PPT du roc d’Enfer - Demande de subvention pour l’étude de renouvellement 2024-020 Création d’emplois non permanents d’agents techniques pour accroissement d’activité 2024-021 Services techniques - Création de 2 emplois permanents d’agents (...)

PV de séance - Réunion du 26/03/2024
Liste des délibérations prises le 26/03/2024 2024-033 Installation des nouveaux conseillers communautaires 2024-034 Election de la Présidente 2024-035 Fixation du nombre de Vice-présidents 2024-036 Election des Vice-présidents 2024-037 Fixation du nombre des autres membres du bureau 2024-038 Election des autres membres du bureau 2024-039 Délégations d’attributions à la Présidente 2024-040 Élection des membres de la (...)

PV de séance - Réunion du 16/04/2024 Liste des délibérations prises le 16/04/2024 2024-041 Indemnités de fonctions des élus 2024-042 Modalités d’élection des représentants de la CCHC au sein des syndicats mixtes dont elle est membre 2024-043 Election de nouveaux délégués au SIAC 2024-044 Election d’un nouveau délégués au STOC 2024-045 EPF74 - Désignation de nouveaux délégués suppléants de la CCHC 2024-046 La Foncière de Haute-Savoie - Désignation de nouveaux délégués 2024-047 Désignation d’un représentant de la (...)

PV de séance - Réunion du 14/05/2024 Liste des délibérations prises le 14/05/2024 2024-094 Musées de Bellevaux – Création d’un emploi permanent de médiateur culturel 2024-095 Inventaire patrimonial – Création d’un emploi non permanent de chargé de mission 2024-096 Transports interurbains - Expérimentation d’une tarification plate sur la ligne Y92 2024-097 Transport scolaire – Nouveau tarif pour l’offre Scolaire + proposée par la Région à compter de l’année 2024-2025 2024-098 Déchets – Fixation d’un tarif (...)

PV de séance - Réunion du 11/06/2024
Liste des délibérations prises le 11/06/2024 2024-109 Marchés publics – Extension de la MSP du Brevon 2024-110 Marchés publics – Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps – Modifications du marché en cours 2024-112 Budget principal 2024 – Décision modificative n° 1 2024-113 Gendarmerie de Montriond - Avenant au bail administratif passé avec (...)

PV de séance - Réunion du 16/07/2024 Liste des délibérations prises le 16/07/2024 2024-120 PLUi-H - Prescription de la modification n° 6 2024-121 PLUi-H - Prescription de la DPMEC Rives du Lac de Montriond 2024-122 Aménagement et sécurisation des traversées de Seytroux - Constitution d’un groupement de commande avec la commune 2024-123 Restructuration du centre de vacances de Chelles à Saint Jean d’Aulps - Réattribution du lot n° 16 2024-124 Création de logements saisonniers à Saint Jean d’Aulps – (...)

PV de séance - Réunion du 10/09/2024 Liste des délibérations prises le 10/09/2024 2024-135 Culture – Approbation du PCT 2024-2029 2024-136 Inventaire du patrimoine - Demande de subvention au titre du programme Leader 2023-2027 2024-137 CTENS du Haut-Chablais – Validation des actions en maîtrise d’ouvrage de la CCHC 2024-138 Site Natura 2000 du Roc d’Enfer - Désignation de la CCHC en tant que structure porteuse pour la période 2025-2027 2024-139 Déchèterie des Gets – Versement d’un fonds de concours (...)

PV de séance - Réunion du 08/10/2024
Liste des délibérations prises le 08/10/2024 2024-157 PPT du Roc d’Enfer 2025-2029 2024-158 Instruction des autorisations d’urbanisme - Nouvelles conventions avec les communes 2024-159 TEOM – Demandes d’exonération pour 2025 2024-160 Déchets – Fixation de tarifs pour la vente de composteurs 2024-161 CRIC du Haut-Chablais - Participation financière de la CCHC pour la période 2025-2027 2024-162 Sécurisation et aménagement de la traversée de village de Seytroux – (...)

PV de séance - Réunion du 12/11/2024 Liste des délibérations prises le 12/11/2024 2024-168 Petite enfance – Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité 2024-169 Urbanisme – Création d’un emploi permanent de responsable du service 2024-170 Urbanisme – Création d’un emploi permanent de chargé(e) d’études Planification urbaine 2024-171 RH - Mise en place et indemnisation des astreintes 2024-172 RH - Modification du RIFSEEP 2024-173- RH Instauration de la journée de solidarité (...)